Mentions légales — Teracera (Beta)

Dernière mise à jour : 26 mars 2026

1. Éditeur du site

Le site https://teracera.app (le « Site ») est édité par :

[À compléter : dénomination sociale ou nom de l'éditeur]
[À compléter : forme juridique, le cas échéant]
[À compléter : adresse du siège social]
[À compléter : numéro SIREN / SIRET]
[À compléter : numéro de TVA intracommunautaire, si applicable]

Contact : formulaire de contact sur le Site (https://teracera.app/contact)

2. Directeur de la publication

[À compléter : nom du directeur de la publication]

3. Hébergement

Le Site et l'application sont hébergés par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis — https://vercel.com

Les données sont hébergées via Supabase (Supabase Inc.), avec des infrastructures situées dans l'Union européenne conformément aux paramètres du projet — https://supabase.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du Site (textes, images, graphismes, logo, structure) sont la propriété de l'éditeur ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

5. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans la Politique de confidentialité : https://teracera.app/privacy-policy

6. Médiation et litiges

Conformément aux articles L.611-1 et R.612-1 et suivants du Code de la consommation, le consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige qui l'oppose à un professionnel. [À compléter : coordonnées du médiateur, le cas échéant]

Pour toute question relative aux présentes mentions légales : formulaire de contact.